Les dirigeants de l’hôpital de Besançon ont-t-il sciemment exposés des travailleurs à des substances toxiques, l’amiante en l’occurrence ? La question est au cœur d’un procès, dont la première audience s’est ouverte ce mercredi.
Le centre hospitalier régional de Besançon (CHRU) est en effet poursuivi pour avoir « laissé travailler les salariés des services techniques et sécurité incendie », d'avril 2009 à juin 2013, « alors que la direction avait connaissance de la présence d'amiante dans ses locaux », et notamment dans certains flocages, a résumé le président du tribunal, Alexis Pernot, cité par l’AFP.
Eléments accablants
« C'est la première fois, à ma connaissance, qu'un établissement public est poursuivi pour une mise en danger d'autrui concernant le risque amiante », a déclaré à la presse Me Michel Ledoux, avocat de la Fédération santé CFDT et de l'Andeva (Association nationale de défense des victimes de l'amiante), qui se sont constituées parties civiles avec une cinquantaine de salariés de l’hôpital, ainsi qu’avec les syndicats CGT, FO, SUD, et le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT).
C’est Claude Evin qui défend l’hôpital. L’ancien ministre de la Santé, ex directeur de l’Agence Régionale de Santé d’Ile-de-France, a en effet repris son activité d’avocat. « Il n'y a jamais eu d'exposition aux poussières d'amiante au-delà des seuils limites qui sont fixés par la réglementation, donc il n'y a pas eu de mise en danger », défend-il. Selon lui, « le centre hospitalier a pris les mesures pour protéger les agents ».
En 2013, les agents techniques ont réalisé qu'ils avaient été exposés à l'amiante, sans protection, lors d'une formation pour se protéger de cette poudre blanche, notamment rencontrée pendant des interventions dans les faux plafonds de l'hôpital. En 2011, un rapport de l'inspection du travail avait conclu à une « mise en danger délibérée de la vie d'autrui ».
Jusqu'à présent, un seul salarié du CHRU, parti en retraite en 1995, a été diagnostiqué malade de l'amiante, selon l'intersyndicale qui ignore s'il a déposé plainte.