Des côtes cassées, un bassin fracturé, des hématomes… le petit Marc est marqué par les violences que lui inflige son beau-père quand il va au cabinet du Dr Michel Vellemans, généraliste à Auby. Une semaine après, l'enfant décède. Pour être passé à côté de cette situation de maltraitance, le Dr Vellemans a été condamné à trois ans de prison avec sursis. Dix ans plus tôt, le Dr Catherine Bonnet (1), pédopsychiatre à Paris, était elle aussi dans l'oei du cyclone. Le conseil régional de l'Ordre des médecins d'Ile-de-France l'avait condamnée à neuf ans d'interdiction d'exercer. Non pas cette fois pour ne pas avoir vu, mais pour avoir rédigé des certificats et des signalements faux.
A chaque fois c'était la même histoire. La pédopsychiatre suspecte des abus sexuels chez des enfants dont les parents sont séparés. Et l'agresseur présumé demande des sanctions contre le médecin. Devant les soutiens reçus apporté au médecin, l'Ordre national a réduit les sanctions, mais le mal était fait. Le Dr Bonnet a dû fermer son cabinet, faire des remplacements et même partir exercer à l'étranger. « Il y a de quoi y perdre son latin, témoigne un généraliste préférant garder l'anonymat. On est pris entre le marteau et l'enclume : que l'on signale ou pas, j'ai l'impression qu'on est coupable. »
Perdus, les médecins hésitent souvent à signaler. Ils ont peur de déclencher une procédure judiciaire lourde, de faire exploser une famille, d'une erreur de jugement, de se faire manipuler, de perdre le contact avec cette famille, des poursuites judiciaires à leur encontre… Résultat : ils ne seraient à l'origine que de 5 % des signalements, selon la seule et unique étude sur le sujet publiée en 1999 par l'Observatoire national de l'action sociale décentralisée (Odas). « Il faut dire que c'est l'un des diagnostics les plus difficiles à poser », témoigne le Dr Jean-Louis Chabernaud, responsable du Smur pédiatrique de l'hôpital Antoine Béclère.
Une épidémiologie défaillante
La sortie du livre « Enfants maltraités : les chiffres et leur base juridique » arrive à point nommé. Cet ouvrage, rédigé par Anne Tursz et Pascale Gerbouin-Rérolle, deux chercheurs de l'Inserm, a le mérite de repréciser le cadre juridique de la maltraitance à enfants, qui a connu plusieurs évolutions au cours des dix dernières années. Par ailleurs, les deux auteurs pointent du doigt une faiblesse bien française : une épidémiologie approximative. « L'état des lieux est accablant, assène Anne Tursz. La fiabilité des chiffres est douteuse. Ils souffrent à la fois de sous-estimation, de double comptage, de définition variable de la maltraitance selon les institutions chargées du recueil des données. »
En recoupant les données existantes, Anne Tursz arrive à un taux de 1 % d'enfants maltraités. Mais, elle s'empresse d'ajouter que la réalité est sûrement plus proche des chiffres qui viennent d'être publiés dans le Lancet. « Près d'un enfant sur dix habitant dans un pays à revenus élevés subirait chaque année une forme de mauvais traitements ». Selon l'Inserm, cette approximation serait en partie due au fait que « l'un des principaux lieux d'accueil des enfants victimes de mauvais traitements, les urgences hospitalières, ne produisent aucune donnée.» Le réquisitoire est sans appel. Or, leur rôle est central. En effet, « un enfant maltraité est généralement vu au moins une fois au cours de son enfance dans une consultation d'urgence », écrit Anne Tursz.
Pas si simple, répond en substance le Dr Chabernaud. « Aux urgences, nous voyons les enfants très peu de temps. Confirmer un diagnostic de maltraitance en une demi-heure, c'est impossible. C'est souvent les services hospitaliers qui se chargent de signaler. » « Quant aux médecins libéraux, ils ne sont impliqués dans aucun recueil systématique des données », insiste Anne Tursz.
Conscients de l'ampleur du phénomène mais aussi de la difficulté de la tâche, les gouvernements successifs de ces dix dernières années ont tenté de mettre de l'huile dans les rouages. Premier tournant avec la loi de 2004 : le secret médical est levé en cas de maltraitance sur mineurs. Par ailleurs, si la maltraitance n'est finalement pas avérée, toute poursuite pénale ou ordinale est impossible. A condition que le professionnel soit de bonne foi. Suite à cette loi, le ministère de la Justice a édité un certificat médical type pour éviter les rédactions approximatives.
L'autre grand tournant, c'est la loi de mars 2007. Son ambition : réformer le circuit du signalement et offrir un guichet unique de signalement aux médecins et autres professionnels de l'enfance. Cette mission est confiée aux départements. Charge à eux de créer des « cellules maltraitance » qui ont pour mission de recueillir tous les signalements. La justice n'est saisie en direct qu'en cas d'urgence vitale. Mais à ce jour, « seule la moitié des conseils généraux est dotée d'une vraie cellule », indique Paul Durning, responsable de l'Observatoire national de l'enfance en danger.
Des cellules signalement dans chaque département
Malheureusement, les médecins n'ont souvent même pas connaissance de ces modifications législatives. Le Dr Françoise Bonvalot, responsable de l'antenne du Doubs, ne peut que le constater : « Nous existons depuis 7 ans mais les médecins ont encore souvent tendance à saisir l'autorité judiciaire. Cependant, c'est un moindre mal, estime-t-elle. Mieux vaut cela que de n'alerter personne. L'avantage de la cellule, c'est que nous pouvons vérifier si l'enfant a déjà fait l'objet de mesures. Nous ne partons pas de zéro et nous mettons en relation tous les professionnels de l'enfance. » Pourtant, les médecins du Doubs sont plutôt mieux informés que la moyenne. Tout simplement parce que la responsable de la cellule est elle-même médecin. C'est d'ailleurs en s'appuyant sur l'exemple du Doubs que l'Oned souhaite que chaque cellule ait un médecin dans ses rangs. Ce sera écrit noir sur blanc dans le rapport annuel qu'il remettra en janvier prochain.
Pour éviter que le médecin ne se retrouve seul face à ces doutes, l'URML Rhône-Alpes a elle aussi pris les devants en organisant, en mai dernier, un séminaire sur la maltraitance à enfants. « Mais au lieu de se réunir entre médecins, nous avons mis autour de la table des représentants de la justice et de la protection de l'enfance, explique le Dr Emile Olaya, secrétaire général de l'Union. Et nous nous sommes rendu compte que nous avions tous les mêmes hésitations. ".
L'Odas devrait aussi apporter un peu de clarté dans ce dispositif jugé souvent complexe par les médecins. « Nous travaillons sur la définition de « l'information préoccupante », déclare Sandrine Dottori, de l'Odas. Cette nouvelle notion introduite dans la loi de 2007 est encore très floue. Or, les médecins doivent signaler toute information préoccupante. » Un guide devrait paraître en février 2009. Quant à des données chiffrées précises sur le nombre d'enfants en danger, il faudra encore patienter. Le décret d'application de la loi de 2007 permettant à l'ONED de les recueillir, devrait sortir dans les prochains jours. Mais, ensuite, la machine ne devrait pas produire de données avant 2011.
(1) Le Dr Catherine Bonnet a raconté son histoire dans un livre, "L'enfance muselée" paru aux éditions Thomas Mols.
